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David GONOT

07.60.02.22.12

MAÎTRISE D’ŒUVRE

Tous Corps d’État en Gironde

Neuf & Rénovation

Conditions Générales d’Utilisation

1. Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site dgc-moe-tce.fr, accessible à l’adresse https://dgc-moe-tce.fr/.

Toute personne accédant au site accepte, sans réserve, les présentes conditions d’utilisation.


2. Informations sur l’éditeur du site

Le site est édité par :

MONSIEUR DAVID GONOT
Entrepreneur individuel
97 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,33290 BLANQUEFORT
Siret 953 229 432 00018
contact@dgc-moe-tce.fr
+33.7.60.02.22.12

Directeur de la publication : David GONOT


3. Hébergement

Le site est hébergé par :

IONOS
7, place de la Gare                                                                                     
BP 70109                                                                                            
57200 Sarreguemines Cedex
France
www.ionos.fr


4. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

Tous les frais relatifs à l’accès au site (matériel informatique, connexion internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

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5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, documents, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

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6. Responsabilité

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  • de dommages résultant de l’utilisation du site

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8. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité accessible sur le site.

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9. Modification des conditions d’utilisation

L’entreprise individuelle David GONOT se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales d’utilisation.

Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page.


10. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise individuelle David GONOT.


Dernière mise à jour : 7 avril 2026